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L'équipe

Joël Moret-Bailly

Associé

Associé
Professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles (Université de Lyon – Saint-Etienne)
Avocat au barreau de Paris (depuis 2014)

Domaines d'intervention

Droit des professions, des organisations professionnelles et interprofessionnelles (associations, syndicats, entreprises), réglementations internes (déontologie, éthique, RSE, conflits d’intérêts, conformité/compliance, discipline) et externes (compétences, délimitation du champ d’intervention des professions, informations), contrats, contentieux.

Avant Alinea, Avocats Associés…

Joël Moret-Bailly a accompagné pendant plus de 10 ans des acteurs des mondes professionnels (santé, social, droit, urbanisme et paysage, expertise) dans la structuration de leurs professions et activités avant de devenir avocat en 2014. Il a rejoint Alinea, Avocats Associés en 2015.

Joël Moret-Bailly a mené ou mène des missions d’expertise auprès des institutions suivantes : Ministère de la santé (France), Haute Autorité de Santé (HAS France), Agence Nationale de la Recherche (ANR France), Instance Nationale d’Accréditation en Santé (INAS, Tunisie), Organisation Mondiale de la santé (OMS), Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

Il a été membre, entre 2007 et 2013, du groupe « Déontologie et indépendance de l’expertise » de la Haute Autorité de Santé (organisation normative et examen de situations individuelles relatives aux conflits d’intérêts), et entre 2016 et 2017, du Comité d’éthique de l’Agence nationale du développement professionnel continu.

Il a été nommé, au 1er septembre 2018, Référent déontologue du CNRS et en mai 2019 Vice-Président du Comité de déontologie des ministères sociaux.

Langues :

  • Français,
  • Anglais.

Joël Moret-Bailly est l’auteur de nombreuses publications relatives à ses principaux sujets d’intervention. Il est l’auteur, coauteur ou directeur de 8 ouvrages :

Individuels

  • Les conflits d’intérêts, Définir, gérer, sanctionner, LGDJ-Lextenso, coll. Forum, janvier 2014, 230 pages, Ouvrage nominé pour le Prix du Cercle Montesquieu 2015.
  • Les institutions disciplinaires, Mission de recherche droit et justice, coll. Arrêt sur recherches, 2003, 150 pages.
  • Les déontologies, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2001, 539 pages.

En collaboration

  • Avec D. Truchet, Droit des déontologies, PUF, coll. Thémis, 2016, 466 pages.
  • Dir. avec D. Thouvenin, Les conflits d’intérêts à l’hôpital public, Presses de l’EHESP, 2015, 202.
  • Avec D. Truchet, Pour une autre déontologie des juristes, PUF, coll. Hors collection, 2014, 104 pages
  • Avec D. Truchet, Déontologie des juristes, PUF, coll. Licence, 2010, 262 pages.
  • Dir. avec P. Ancel, Vers un droit commun disciplinaire ?, PU Saint Etienne, coll. Droit, 2007, 339 pages.

Joël Moret-Bailly est membre du conseil d’administration et ancien trésorier de l’Association française de droit de la santé