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L'équipe

Joël Moret-Bailly

Avocat Associé

  • Avocat au Barreau de Paris (2014)
  • Professeur agrégé des facultés de droit (2010)
  • Docteur en droit (1996)
  • DEA de droit des contentieux (1992)
  • DEA de droit pénal (1990)

Domaines d’intervention

Droit des professions réglementées, des organisations professionnelles et interprofessionnelles (ordres professionnels, associations, syndicats, entreprises), réglementations internes (déontologie, éthique, conflits d’intérêts, discipline) et externes (compétences, délimitation du champ d’intervention des professions, informations), contrats, contentieux.

Avocat au barreau de Paris depuis 2014, Joël Moret-Bailly accompagne les professions réglementées et libérales, aussi bien en ce qui concerne leurs institutions (ordres, fédérations, associations et syndicats) que leurs structures d’exercice dans les domaines de la santé, du droit, du chiffre, du cadre de vie, de l’expertise…

Ses interventions portent sur les instruments d’organisation notamment l’obtention d’un titre professionnel, la déontologie, les conflits d’intérêts, les règles d’organisation interne, les structures professionnelles ou encore les contentieux (disciplinaire, responsabilité civile et pénale et concurrence, droit de la presse).

Il occupe et a occupé les fonctions de Référent déontologie dans différents administrations. Il est ou a été membre de différent comité d’éthique et de déontologie tant publics et privés.

Responsabilités administratives

  • Doyen du pôle humanités judiciaires de l’Ecole Nationale de la Magistrature
  • Expert près la commission règles et usages du Conseil National des Barreaux
  • Référent chargé de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme et Référent laïcité du CNRS (ancien Référent déontologie, Référent alertes et Référent signalements)
  • Ancien vice-président du Comité de déontologie des ministères chargés des affaires sociales (affaires sociales, santé, travail)

Publications

  • Auteur ou co-auteur de 11 ouvrages et de plus de 80 articles scientifiques.
  • Directeur de la collection Droit & Déontologie, PUF
  • Dernier ouvrage publié, avec S. Bortoluzzi, Déontologie de l’avocat, PUF, coll. Droit & Déontologie, 2nd édition, 2025, 300 pages.

Langues

  • Français
  • Anglais